Gestion du registre des achats

Via ce programme vous pouvez introduire quelques données concernant la TVA à payer lors d’un achat ou d’une vente de véhicules sous régime particulier (véhicules particuliers).

Pour ouvrir la fenêtre Gestion du registre des achats, sélectionnez l'option Achats suivie de Liaison avec journaux dans le menu Application.

Rubriques de la fenêtre Gestion du registre des achats

1. Compte TVA théorique sur la marge (également pour le Luxembourg)

Nom ou numéro du compte pour la marge.

Pour une vente d’un véhicule d’occasion sous régime particulier, la TVA est uniquement calculée sur la marge bénéficiaire brute. Ce montant de TVA est provisoirement imputé sur le compte que vous introduisez sous cette rubrique. La TVA n’est imputée qu’au moment où la période est clôturée avec une marge.

2. Compte débit pour registre TVA

Nom ou n° du compte pour le registre.

C’est le numéro du compte qui est contre-passée lors de l'imputation de la TVA (à l’impression définitive du registre de comparaison). Ce compte est normalement le même que celui sous la rubrique 1.

3. Comptab. TVA théor. à la fin de l’année

Nom ou numéro du compte ventes occasions.

Au moment où vous rendez définitif le registre de comparaison du dernier mois de l’exercice, il est crée un poste de journal additionnel qui remet la situation de la marge à zéro. C’est la régularisation annuelle.
Le solde de la TVA théorique est mis sur 0 après l'imputation de la TVA due et ceci envers le compte des ventes des véhicules d’occasion.

Le système contrôle:

Le stock de début des véhicules particuliers de l’exercice
Les véhicules particuliers achetés lors de l’exercice
Les véhicules particuliers vendus lors de l’exercice à valeur de vente.

De cette manière, vous obtenez la marge (non) réalisée.

4. Genre de déclaration TVA

L’imputation de la TVA due peut être faite sur une base mensuelle ou trimestrielle.

Vous devez indiquer votre choix avant que le premier registre de comparaison soit rendu définitif. Ensuite vous recevez le message Il y a déjà un registre de comparaison définitif".

5. Calcul acompte TVA pour décembre

Reprendre montant de novembre:

Dans l’aperçu cela devient ‘Oui’. Si vous imprimez la déclaration TVA pour décembre, le système calcule l’acompte à base de la formule suivante:

Acompte décembre =
+ TVA sur IC achats
+ TVA sur achats immobiliers
+ achats d’importation

+ TVA sur ventes
+ TVA sur achats

Si l’acompte est plus élevé que 0, ce montant est montré à l’impression de la déclaration TVA de décembre.

Calculer TVA sur période de 1 à 20 décembre

Dans l’aperçu cela est ‘non’. C’est l’option la plus fréquente.

6. Journal pour écriture registre de comparaison

Vous indiquez ici dans quel journal divers vous souhaitez imputer la TVA due sur la marge. Vous pouvez en créer un journal divers via le programme Codes journaux.
Via la touche de fonction F2 vous demandez un aperçu des n°s de journaux disponibles. De cette liste vous pouvez alors sélectionner le n° souhaité.

7. Journaux des achats concernant les véhicules d’occasion (également pour le Luxembourg)

Sous cette rubrique vous pouvez introduire une ou plusieurs journaux d’achat sur lesquels l’achat des véhicules sous régime particulier doit être imputé. Via la touche de fonction F2 vous demandez un aperçu des n°s de journaux disponibles. De cette liste vous pouvez alors sélectionner le n° souhaité.

Pour le Luxembourg il n’y a que 2 rubriques!!
Une fois que vous introduisez un compte, vous devez toujours introduire un compte. Il n’est pas possible de supprimer le compte, vous pouvez uniquement le modifier.
Uniquement si vous utilisez un des journaux remplis ici lors de l'imputation des factures d’achats, vous devez introduire les rubriques ‘Facture de reprise’ et ‘facture pour régime particulier’

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Que souhaitez-vous faire ?

$Image\PAGE.gif$ Modifier registre des achats