Déclaration TVA

Voir également Déclaration TVA Luxembourg.

A l’aide de ce programme vous imprimez la déclaration TVA pour un certain mois comptable, un trimestre ou une année.

La liste vous rend les montants qui doivent être introduits sur les documents originels, dans les n° de rubriques correspondants.

TUYAU: Nous vous conseillons de faire un contrôle sur la comptabilité (via le programme Contrôle comptabilité) avant d’imprimer la déclaration TVA (et avant chaque clôture du mois).
Attendez toujours la deuxième liste avant de faxer quelque chose au service téléphonique de Keyloop. S’il n’est pas imprimé une deuxième liste, alors la comptabilité est correcte.

Via le programme Liste de contrôle ventilation TVA vous pouvez contrôler la connexion entre les soldes des comptes de profit appartenant à la classe 70 et la base sur laquelle la TVA est calculée.

"Attention différence’’: Si vous recevez ce message, cela veut dire que le système a trouvé une différence entre:

  • La rubrique IV A 54 ‘montant TVA’ de la déclaration de TVA et la rubrique ‘TVA due’ des comptes généraux
    Et / ou

  • La rubrique IV B59 de la déclaration de TVA et la rubrique ‘TVA à recouvrir’ des comptes généraux

Il vaut alors mieux de contrôler la fiche des comptes via le programme Historiques comptes généraux afin de vérifier si c’est correct.

Pour ouvrir la fenêtre Déclaration TVA, sélectionnez l'option Comptes de grand-livre suivie de Déclaration TVA dans le menu Application.

Rubriques de la fenêtre Déclaration TVA

Calcul

Par trimestre, par mois ou par année.

Bouton Exportation XML

Voir Exporter déclaration TVA vers fichier XML.

Avec contrôle des factures de vente

Les factures de vente, doivent-elles être contrôlées?

Il est contrôlé si:

  • la facture est complète: si ce n’est pas le cas, le numéro de la facture est imprimé avec le texte ‘Ne pas complète’

  • la facture existe dans le journal de ventes:
    Si la facture est impayée pour le client en question, le numéro de la facture est imprimé avec le texte ‘Ne pas dans la comptabilité, mais chez le client’.
    Si la facture a été payée par le client en question, le numéro de la facture est imprimé avec le texte ‘imputé – AAAA.MM’.

Les corrections sont uniquement faites pour les factures ayant une date après le dernier mois clôturé.

Ce contrôle peut également être fait via les programmes Bilan mensuel + clôture et Contrôle de la comptabilité.

Rubriques 61 et 62 : Régularisations

La somme des montants introduits dans les rubriques Insuffisances de taxation, Révisions des déductions et Régularisations se trouveront dans la rubrique 61 de la déclaration de TVA.

Le montant que vous introduisez dans la rubrique Montant de remboursement se trouvera au négatif dans la rubrique 62 de la déclaration de TVA.

Décompte final, rubrique C

Montant des acomptes payés: les acomptes sont déduits du solde dû qui se trouve dans le cadre 71

TUYAU: Ceci ne vaut pas pour la déclaration de TVA mensuelle car vous ne versez pas d’acomptes.

Nom et adresse du déclarant/ Identité du (des) signataire(s)

Vous avez la possibilité d’introduire le nom et l’adresse du déclarant et l’identité du signataire. Par défaut, ces données sont reprises du programme Gestion en-tête personnalisé, mais vous pouvez encore les modifier. Ces données sont introduites automatiquement dans le document Word.

Info supplémentaire

N° référence

Il s'agit du numéro d'ordre qui est ajouté au numéro de société pour la création du nom du fichier et qui se trouve par défaut sur 1, mais qui peut encore être modifié.

Demande de restitution/ Demande de formules de paiement

Si vous cochez ces rubriques, ces rubriques seront cochées automatiquement sur la déclaration TVA et seront reprises dans le total de contrôle.

Imprimante

Les différentes imprimantes.

Quand vous faites une déclaration par trimestre ou par mois, vous pouvez imprimer à Word. Vous recevez dans ce cas un aperçu en mise en page officielle.

Unité TVA

Numéro TVA

Le numéro de TVA de l'unité TVA. Les données des firmes membre seront consolidées dans une seule déclaration TVA.

Pour le calcul des données, le fonctionnement est comme suit.

Unité TVA calculée

Au moins 1 firme membre calculée

Fonctionnement

Non

Non

Pas de questions.

Tout est calculé, les données de l’unité TVA et celles des firmes membres.

Oui

Non

Cette situation ne se présente jamais. Si la déclaration TVA a été calculée pour l’unité TVA, elle a également été calculée pour toutes ses firmes membres

Non

Oui

Question : Garder données firme(s) secondaires(s) (Oui) ou recalculer (Non)

Oui : Les données manquantes sont calculées, les existantes reprises.

Non : Tout est recalculé.

Oui

Oui

Question : Reprendre données (Oui) ou recalculer (Non)

Oui : Toutes les données sont reprises, sauf si elles n’existent pas encore . Dans ce dernier cas elles sont calculées.

Non :

=> Question : Garder données firme(s) secondaires(s) (Oui) ou recalculer (Non)

Oui : Les données de l’unité centrale sont calculées, celle des firmes membres sont reprises, sauf si elles n’existent pas encore2. Dans ce dernier cas elles sont calculées.

Non : Tout est recalculé.

 

Une firme membre ou secondaire est une firme qui fait partie de l’unité TVA et qui a des données comptables dans votre Keyloop Eva.

(*)  Situation extrêmement rare. Si la déclaration TVA a été calculée pour l’unité TVA, elle a également été calculée pour toutes ses firmes membres. Néanmoins, ce cas-ci se présentera exceptionnellement si vous avez ajouté une firme secondaire à l’unité TVA après le dernier calcul de sa déclaration TVA pour le mois ou trimestre concerné.

Bouton Détail

Après le calcul de la déclaration, il y a la possibilité de visualiser la composition des montants calculés en détail.

Il faut d’abord calculer les montants de la déclaration TVA et ensuite sélectionner une case pour laquelle le détail doit être montré. Vous le recevrez via ce bouton

Bouton Paramètres unité TVA

Voir Paramètres unité TVA.

Exportation vers Word

Vous pouvez encore modifier la plupart des rubriques. Ce sont seulement les rubriques 71, 72 et - sauf pour la déclaration de fin d'année - 91 qui ne peuvent pas être modifiées. Pour modifier le montant d’une ligne, vous double cliquez sur la ligne, vous saisissez le montant et vous cliquez enfin sur le bouton "Enregistrer" en bas.
Au moment d’enregistrer les montants modifiés, les règles de validation sont appliquées.

Vous pouvez aussi imprimer ces messages vers Excel en cliquant sur le bouton "Contrôle" en bas.

Ensuite, vous pouvez toujours imprimer la déclaration TVA (éventuellement une version adaptée) dans Word à titre de contrôle. Pour faire cela, vous cliquez sur le bouton "Export. Word".

 

Image\PicInfo.gif

  • Multisite (avec n° TVA différent): la fenêtre précédente du choix de sociétés n'a aucune importance. C'est toujours la déclaration TVA de la société à laquelle vous vous êtes connecté qui est créée.

  • Multisite étendu (avec le même n° TVA): vous voyez le contenu de la déclaration TVA de la société sélectionnée, mais les données en haut appartiennent à la société à laquelle vous vous êtes connecté. La séléction de site est uniquement pour les contrôles. La déclaration effective se fait en effet pour tous les sites à la fois.

  • Pour avoir une déclaration TVA correcte, vous devez rendre définitif le Registre de comparaison pour les mois choisis.

Image\ENDTOPIC.gif

Que souhaitez-vous faire ?

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